J.O. 276 du 29 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 15 novembre 2006 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

NOR : MJSK0670277A


Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 27 septembre 1999 modifié relatif à l'institution et au fonctionnement de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation,

Arrête :


Article 1


Sont nommés membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation, pour une durée de trois ans renouvelable à compter de la publication du présent arrêté :


a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux


M. Jean-Paul Fournier, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire ;

M. Marc-Antoine Jamet, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant.

M. Henri Borentin, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire ;

M. Pierre Clouet, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant.

M. Raymond Kehl, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire ;

M. Alain Sauvreneau, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant.

M. Robert Baron, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire ;

Mme Laurence Brien, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante.

M. José Mariage, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire ;

M. Laurent Martini, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant.

M. André de Saint Martin, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire ;

M. Alain Soucasse, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant.

M. Pierre Massie, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire ;

M. Philippe Gasnier, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant.

M. Michel Rota, sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire ;

M. Jean-Yves Lapeyrere, sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), suppléant.


b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux


M. Jean Roger, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire ;

M. Jean-Charles Herriau, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant.

Mme Marion Pelissié, sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire ;

M. Antoine Prost, sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant.

M. Yves Béchu, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire ;

M. Joël Chiaroni, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant.

M. Patrick Fodella, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire ;

M. François Roux, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), suppléant.

M. Yann Poyet, sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire ;

M. Bernard Noulin, sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant.

M. Philippe Brossard, sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire ;

M. Joël Depoux, sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant.

M. Stéphane Burkhalter, sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire ;

M. Joël Tejtelbaum-Tardy, sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant.

M. Thierry Trijoulet, sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire ;

M. Daniel Gaime, sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant.


c) Au titre des pouvoirs publics


Trois représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports, dont un directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, ou leurs suppléants.

Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ou son suppléant.

Un représentant du ministre chargé des affaires sociales ou son suppléant.

Un représentant du ministre chargé de la formation professionnelle ou son suppléant.

Un représentant du ministre de l'intérieur ou son suppléant.

Un représentant du ministre chargé de l'agriculture ou son suppléant.

Un représentant du ministre chargé de la culture ou son suppléant.

Un représentant du ministre chargé du tourisme ou son suppléant.

Un représentant du ministre chargé de la défense ou son suppléant.

Un représentant du centre d'études et de recherche sur les qualifications ou son suppléant.

d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies en raison de leur connaissance de l'emploi et des formations dans le domaine des métiers de l'animation et du sport

Mme Florence Giraud, inspecteure de la jeunesse et des sports, direction régionale de la jeunesse et des sports de Rhône-Alpes, titulaire ;

M. Patrick Bruggeman, directeur du CREPS de Poitou-Charentes, suppléant.

M. Jean-Paul Krumbholz, conseiller technique pédagogique supérieur, direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France, titulaire ;

Mme Dominique de Gueyer, conseillère d'éducation populaire et de jeunesse, délégation régionale de la jeunesse et sports de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante.

M. Christian Chenault, conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, direction régionale de la jeunesse et des sports d'Orléans, titulaire ;

M. Sébastien Gautier, professeur de sport, lycée professionnel agricole de Cosnes-sur-Loire, suppléant.

M. Philippe Gantier, conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, direction régionale de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais, titulaire ;

Mme Sylvie Cassou-Schott, conseiller technique pédagogique supérieur, CREPS Aquitaine, suppléante.

M. Thierry Letellier, directeur de l'UFR STAPS de l'université de Reims, titulaire ;

M. Alain Pizzinato, directeur de l'UFR STAPS de l'université de Nancy, suppléant.

Mme Clotilde de Montgolfier, maître de conférences à l'université Bordeaux-III, titulaire ;

Mme Marie-Paule Viscensini, enseignante associée, université Paris-XII, suppléante.

M. Lionel Lacaze, directeur technique national de la Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne, Sport pour tous, titulaire ;

M. Gilles Thomas, directeur technique national de la Fédération française de hockey sur gazon, suppléant.

M. Jean-François Magnin, Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), titulaire ;

Mme Isabelle Dufau, Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), suppléante.

M. Jacques Rey, Comité national olympique et sportif français (CNOSF), titulaire ;

Mme Marie Leroux, Comité national olympique et sportif français (CNOSF), suppléante.

M. Philippe Demaugé, Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), titulaire ;

Mme Martine Coulon, Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), suppléante.


Article 2


Sont nommés membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation :


a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux


M. Marc-Antoine Jamet, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire.

M. Jacques Cathelineau, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Jean di Meo, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Laurent Martini, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Michel Rota, sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire.

M. Jean-Yves Lapeyrere, sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire.

M. Philippe Jolivet, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.

Mme Laurence Brien, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.


b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux


M. Jacques Toqué, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.

Mme Marion Pelissié, sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.

M. Yves Béchu, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.

M. François Roux, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire.

M. Yann Poyet, sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.

M. Philippe Brossard, sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire.

M. Stéphane Burkhalter, sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire.

M. Dominique Quirion, sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.


Article 3


Sont nommés membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation :


a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux


Mme Martine Grivot, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire.

M. Robert Denel, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Alain Sauvreneau, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.

M. Henri Borentin, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.

M. Raymond Kehl, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire.

M. Hugues Vidor, sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire.


b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux


M. Jean Roger, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.

M. Antoine Prost, sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.

M. Yves Béchu, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.

M. Patrick Fodella, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire.

M. Yann Poyet, sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.

Mme Joanna Pi, sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.

De plus, des représentants des pouvoirs publics et des personnalités qualifiées de la commission plénière participent aux travaux des sous-commissions.


Article 4


Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 novembre 2006.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la vie associative,

de l'emploi et des formations,

G. Sarracanie